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Marques déposées par la société COOPERATIVE AGRICOLE DE STOCKAGE ET D'APPROVISIONNEMENT DE SAINT GENIS
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"SYNTONIE 17" ACCORD ET RAISON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"SYNTONIE 17" ACCORD ET RAISON
COOPERATIVE AGRICOLE DE STOCKAGE ET D'APPROVISIONNEMENT DE SAINT GENIS

Numéro de dépôt :
92419378
Date de dépôt :
14/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2002

Présentation de la marque "SYNTONIE 17" ACCORD ET RAISON

Déposée le 14 mai 1992 par la société COOPERATIVE AGRICOLE DE STOCKAGE ET D'APPROVISIONNEMENT DE SAINT GENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "SYNTONIE 17" ACCORD ET RAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est la société COOPERATIVE AGRICOLE DE STOCKAGE ET D'APPROVISIONNEMENT DE SAINT GENIS domicilié(e) 17240 SAINT GENIS de SAINTONGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 355 955 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE AGRICOLE DE STOCKAGE & D'APPROVISIONNEMENT DE ST GENIS - France.

La marque "SYNTONIE 17" ACCORD ET RAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 29 31 33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "SYNTONIE 17" ACCORD ET RAISON est expirée depuis le 14 mai 2002.

COOPERATIVE AGRICOLE DE STOCKAGE ET D'APPROVISIONNEMENT DE SAINT GENIS a également déposé les autres marques suivantes : FIRMIN PANIER , CHAMP VERT LA MAITRISE DU CHOIX


COOPERATIVE AGRICOLE DE STOCKAGE ET D'APPROVISIONNEMENT DE SAINT GENIS - 17240 SAINT GENIS de SAINTONGE - France - SIREN 781355955


COOPERATIVE AGRICOLE DE STOCKAGE & D'APPROVISIONNEMENT DE ST GENIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; engrais pour les terres; compositions extinctrices.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie)

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.